Règlements administratifs et politiques de Ringuette Canada

Règlements administratifs

 

Politiques

Code de conduite et d’éthique

Politique de protection des renseignements personnels

Politique d’élaboration des règles officielles de jeu

Politique d’équité et d’égalité d’accès

Politique des définitions

Politique de sélection des organisateurs d’événements

Politique entraîneures sur le banc

Politique en matière d’appel

Politique en matière de certification des entraîneurs

Politique en matière de certification des gérants

Politique en matière de confidentialité

Politique en matière de conflit d’intérêts

Politique en matière d’élaboration des règlements de la ringuette

Politique en matière de plaintes et de mesures disciplinaires

Politique en matière de règlement des différents

Politique en matière de sélection des arbitres

Politique en matière d’inscription, d’admissibilité et de transfert des athlètes

Politique linguistique

Politique relative à la finance

Le temple de la renomée et la reconnaissance des bénévoles

Politique relative au logo

Politique relative aux arbitres

Politique relative aux comités

Politique relative aux compétitions

Politique relative aux limites d’action du plus haut cadre

Politique relative aux membres

Politique relative aux programmes de haute performance

Politique relative aux ressources humaines

Politique sur les commotions célébrales

Politique sur l’utilisation des médias sociaux

Politique-transinclusion

 

 

Politiques Retirées:

Politique relative au lieu de l’assemblée générale annuelle (retiré 2014)

Politique en matière d’enregistrement de l’athlète (retiré 2012)

Politique de gestion financière (retiré 2013)

Politique relative au vote à choix multiple (retiré 2014)

Politique en matière d’élaboration des politiques (retiré 2014)

Politique en matière de promotion, de marketing et de commandites (retiré 2014)

Politique en matière de voyage (voir politique relative à la finance) (retiré 2015)

Jeu international (retiré 2016)

Jeu interprovincial ou interterritorial (retiré 2017)

 

 

 

Associations Provinciales