Règlements administratifs et politiques de Ringuette Canada

Règlements administratifs

 

Politiques

Code de conduite et d’éthique

Lignes-directrices d’accès égal à la participation

Politique de filtrage

Politique de protection des renseignements personnels

Politique de réciprocité

Politique d’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario

Politique d’élaboration des règles officielles de jeu

Politique-d’enquêtes-en-cas-de-discrimination-de-harcèlement-ou-de-violence

Politique d’équité et d’égalité d’accès

Politique des définitions

Politique de sélection des organisateurs d’événements

Politique entraîneure sur le banc

Politique en matière d’appel

Politique en matière de certification des entraîneurs

Politique en matière de certification des gérants

Politique en matière de confidentialité

Politique en matière de conflit d’intérêts

Politique en matière de règlement des différends

Politique en matière de sélection des arbitres

Politique en matière de violence

Politique en matière d’inscription et d’admissibilité

Politique linguistique

Politique plaintes et mesures disciplinaires

Politique relative à la finance

Le temple de la renomée et la reconnaissance des bénévoles

Politique relative au logo

Politique relative aux arbitres sur glace

Politique relative aux compétitions

Politique relative aux limites d’action du plus haut cadre

Politique relative aux membres

Politique relative au programme de l’Équipe Nationale

Politique sur les commotions célébrales

Politique sur l’utilisation des médias sociaux

Politique trans-inclusion

 

 

Politiques Retirées:

Politique relative au lieu de l’assemblée générale annuelle (retiré 2014)

Politique en matière d’enregistrement de l’athlète (retiré 2012)

Politique de gestion financière (retiré 2013)

Politique relative au vote à choix multiple (retiré 2014)

Politique relative aux comités (retiré 2018)

Politique relative aux ressources humaines (retiré  2020)

Politique en matière d’élaboration des politiques (retiré 2014)

Politique en matière d’inscription d’admissibilité et de transfert des athlètes (voir politique en matière d’inscription et d’admissibilité) 2020

Politique en matière de promotion, de marketing et de commandites (retiré 2014)

Politique en matière de voyage (voir politique relative à la finance) (retiré 2015)

Jeu international (retiré 2016)

Jeu interprovincial ou interterritorial (retiré 2017)

 

 

 

Associations Provinciales